Déposée le 10 décembre 1991 par la société MISAWA HOMES CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MISAWA HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MISAWA HOMES CO domicilié(e) 4-5, 2-chome, Takaido-Higashi, Suginami-ku, TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque MISAWA HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISAWA HOMES est expirée depuis le 10 décembre 2001.
MISAWA HOMES CO a également déposé les autres marques suivantes : PALC , MISAWA HOMES
MISAWA HOMES CO., LTD, société japonaise - 4-5, 2-chome, Takaido-Higashi, Suginami-ku, TOKYO JAPON - Japon
CABINET PLASSERAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, matériaux pour les artistes;pinceaux;clichés. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, bois de charpente, maisons préfabriquées
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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